ACORN (FRANCE) FRA S.A.S Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3427553
Date de dépôt :
05/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
05/05/2016
Présentation de la marque VeriEasy
Déposée le 5 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACORN (FRANCE) FRA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.),
la marque française « VeriEasy »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACORN (FRANCE) FRA domicilié(e) 4 Place Berthe Morisot, Parc Technologique,69792 SAINT-PRIEST - 69792 - France et immatriculée sous le numéro RCS 454 000 308 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACORN (FRANCE) FRA S.A.S Société par actions simplifiée - 4 Place Berthe Morisot, Parc Technologique,69792 SAINT-PRIEST - 69792 - France - SIREN 454000308
CABINET MADEUF Conseils en Propriété Industrielle - 56 A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-41
Publication - Publication le 16 juin 2006 au BOPI 2006-24
Papier, carton, produits de l'imprimerie, journaux et périodiques, livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier d'emballage ; films, matériel d'emballage et d'empaquetage en matières plastiques (sacs et sachets) ; papiers et sacs pour l'emballage en papier ; boites en carton ou en papier ; sacs pour l'emballage en plastique.Récipients d'emballage en matières plastiques ; caisses, boîtes en bois et/ou plastique ; palettes de manutention non métalliques.Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; récipients à boire, tasses non en métaux précieux ; assiettes, gobelets, chopes, plats, petits récipients et plateaux domestiques, tous en matières plastiques, en aluminium, en carton ou en papier ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments et matériel pour le nettoyage de matériel (actionné manuellement) ; paille de fer ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir : objets d'art en porcelaine, verre ou faïence, boites en verre, boules de verre, bougeoirs, non en métaux précieux, brûle parfums, carafes, coupes à fruits, flacons et gobelets non en métaux précieux ; opalines, porte-savons, poteries, pots et poudriers non en métaux précieux ; pulvérisateurs de parfums ; vaisselle non en métaux précieux ; verres (récipients) ; porte serviettes non en métaux précieux ; piques cocktail ; dessous de carafe (autres que linge de table) ; distributeurs de mouchoirs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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